Règlement pour servir en ce qui concerne le département de l'instruction publique à l'éxécution du décret impérial du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux trésoriers payeurs généraux du trésor à l'appui des o
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 1892738
- Identifiant
- RBSVDP0001892738
Titre et mentions
- Titre
- Règlement pour servir en ce qui concerne le département de l'instruction publique à l'éxécution du décret impérial du 31 mai 1862 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux trésoriers payeurs généraux du trésor à l'appui des o
- Mention de responsabilité
- Ministère de l'instruction publique
- Mention de responsabilité suivante
- [rapport de V. Duruy]
Auteurs
- Auteur secondaire
- Victor Duruy
- Dates auteur secondaire
- 1811-1894
- Auteur collectivité
- France
- Auteur collectivité subdivision
- Ministère de l'instruction publique
Publication
- Date de publication
- 1867
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Impr. impériale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (XII-210-15 p.)
- Format
- 33 cm
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- ADP
- Sous-localisation
- MAB1
- Cote
- 4X 2092
- Catégorie documentaire
- LI