Codes et lois usuelles
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 1835623
- Identifiant
- RBSVDP0001835623
Titre et mentions
- Titre
- Codes et lois usuelles
- Complément du titre
- classées par ordre alphabétique, collationnés sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation fran
- Mention de responsabilité
- par M.M. Aug. Roger,... & Alex. Sorel,...
- Titre de partie
- Codes
Auteurs
- Dates auteur
- Code civil
- Co-auteur
- LI
- Dates co-auteur
- Code de procédure civile
- Dates auteur secondaire
- Code de commerce
- Auteur collectivité
- Code d'intruction criminelle
- Auteur collectivité subdivision
- Code pénal
- Auteur collectivité date
- Code forestier
- Co-auteur collectivité
- Tarifs civils
- Co-auteur collectivité subdivision
- Tarifs des frais en matière criminelle"
- Auteur secondaire collectivité subdivision
- 1826-1901
- Auteur secondaire collectivité date
- France
Publication
- Date de publication
- 1878
- Lieu de publication
- Paris:
- Éditeur
- Garnier Frères
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 1 vol. (XXI-312-161-102-104-94-45-84-40-55 p.)$15 cm
- Partie composante
- "Lois constitutionnelles et lois organiques
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Fonds
- BAVP
Notes et conservation
- Note
- 516A
- Conservation
- 1
- État de collection
- 109593