Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 1489054
- Identifiant
- RBSVDP0001489054
Titre et mentions
- Titre
- Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat
- Mention de responsabilité
- [édités par F.-F. Poncelet,...]
Auteurs
- Auteur collectivité
- 1790-1843
Publication
- Date de publication
- 1841
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- F. Didot frères
- Collection 2
- LI
- Est publié avec
- Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat, et discussion particulière de ces deux corps avant la rédaction définitive de chaque projet de loi
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- "1 vol. (X-881)
- Caractéristiques matérielles
- "
- Matériel d'accompagnement
- 26 cm
- Unité matérielle
- Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil par les divers orateurs du Conseil d'État et du Tribunat, et discussion particulière de ces deux corps avant la rédaction définitive de chaque projet de loi
- Nombre d'objets
- M512
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Sous-localisation
- BAVP
- Cote
- 32272900746474
- Tomaison
- 95917 1
- Code-barre
- 1
- Catégorie documentaire
- 1