Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Vasse, au nom d'une commission chargée de l'examen des pétitions de L.-M.-A. Penthièvre, veuve Orléans, et L.-F. Bourbon-Conty. Séance du 6 messidor, an 5
Vasse-Saint-Ouen, Thomas-Jean
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1046570
Titre et mentions
- Titre
- Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Vasse, au nom d'une commission chargée de l'examen des pétitions de L.-M.-A. Penthièvre, veuve Orléans, et L.-F. Bourbon-Conty. Séance du 6 messidor, an 5
Auteurs
- Auteur
- Vasse-Saint-Ouen, Thomas-Jean
Publication
- Date de publication
- an V [1796-1797]
- Lieu de publication
- (Paris)
- Éditeur
- (Impr. nat.)
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 963829
- Code-barre
- 32272900622964
- Catégorie documentaire
- LI