Rapport au nom du Comité des dix, établi pour analyser les projets de Constitution, sur le titre III du plan de constitution qui traite les assemblées primaires
Charles-Eléonore Dufriche Valazé
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 1045163
- Identifiant
- RBSVDP0001045163
Titre et mentions
- Titre
- Rapport au nom du Comité des dix, établi pour analyser les projets de Constitution, sur le titre III du plan de constitution qui traite les assemblées primaires
- Mention de responsabilité
- par Dufriche-Valazé, député du département de l'Orme
Auteurs
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- imp. Nationale
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 28 pp.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 602365 (n? 6)
- Code-barre
- 32272900621441
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique