Rapport fait au premier conseil au sénat par le ministre des relations extérieures concernant le règlement des indemnités germaniques, séance du samedi 3 fructidor an 10 [21 août 1802]
Talleyrand-Périgord, Charles-Maurice
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1036771
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au premier conseil au sénat par le ministre des relations extérieures concernant le règlement des indemnités germaniques, séance du samedi 3 fructidor an 10 [21 août 1802]
Auteurs
- Auteur
- Talleyrand-Périgord, Charles-Maurice
Publication
- Date de publication
- [date de publication inconnue]
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Imp. du Dépot des lois
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 12 pp.
- Format
- in-4?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 106948
- Code-barre
- 32272900612121
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique