Rapport fait au nom d'une commission spéciale par le Cen Siméon, sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques et à ceux des cultes protestans, dans la séance du Tribunat, le 17 germinal an 10. Rapport du Cen Lucien Bonaparte sur l'
"935312
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1030741
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom d'une commission spéciale par le Cen Siméon, sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques et à ceux des cultes protestans, dans la séance du Tribunat, le 17 germinal an 10. Rapport du Cen Lucien Bonaparte sur l'
Auteurs
- Auteur
- "935312
- Co-auteur
- 967559
- Auteur secondaire
- 932295
Publication
- Date de publication
- 1802
- Lieu de publication
- Paris
- Éditeur
- Lenormant
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 28 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- BHVP
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- "BHVP
- Sous-localisation
- BHVP
- Cote
- "MABU
- Tomaison
- MABU
- Code-barre
- BHVP"
- Catégorie documentaire
- MABU
Notes et conservation
- Note
- "32272900605579
- Conservation
- 32272900605582
- État physique
- 32272900605580
- État de collection
- 32272900605581"