Instruction sur la justice de paix dans laquelle on a rassemblé, par ordre, les diverse dispositions des décrets rendus sur cette matière, rapproché celles qui doivent faire série sur mêmes objets... tracé la règle que les parties et les juges de paix doi
Royer-Desgranges, Jean-François
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant
- 1021359
Titre et mentions
- Titre
- Instruction sur la justice de paix dans laquelle on a rassemblé, par ordre, les diverse dispositions des décrets rendus sur cette matière, rapproché celles qui doivent faire série sur mêmes objets... tracé la règle que les parties et les juges de paix doi
Auteurs
- Auteur
- Royer-Desgranges, Jean-François
Publication
- Date de publication
- an 3 de la Liberté [1791]
- Lieu de publication
- Grenoble
- Éditeur
- impr. Giroud
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- 78 p.
- Format
- in-8?
- Nombre d'objets
- 1
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Localisation
- BHVP
- Sous-localisation
- MABU
- Cote
- 8-BRO-605582
- Code-barre
- 32272900594909
- Fonds
- LIES
- Catégorie documentaire
- LI
Notes et conservation
- Note
- Provenance : donation d'Alfred Frigoult de Liesville (1836-1885) entrée en 1881 à la Bibliothèque historique