Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant révision de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés,...
[Texte imprimé]Identification
- Identifiant unique
- 1020731
- Identifiant
- RBSVDP0001020731
Titre et mentions
- Titre
- Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant révision de la loi du 30 juin 1838 sur les Aliénés,...
- Mention de responsabilité
- Dr. Jean-Baptiste-Victor Théophile Roussel
- Numéro de partie
- II
- Titre de partie
- "Notes et documents concernant la législation française et les législations étrangères sur les Aliénés
Publication
- Date de publication
- 1881
- Lieu de publication
- Annexes au Rapport de M. T. Roussel
- Éditeur
- N? 157-Sénat-Session 1881
- Collection 2
- 110809 II
- Est publié avec
- in-4?
Description matérielle
- Type de document
- [Texte imprimé]
- Indication spécifique
- Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1881"
- Caractéristiques matérielles
- Paris
- Format
- Mouillot impr. du Sénat
- Matériel d'accompagnement
- VIII-862 p.
Langues
- Langue du document
- fre
Localisation
- Cote
- MABU
- Tomaison
- 1
- Code-barre
- BHVP
- Fonds
- II
- Catégorie documentaire
- 32272900594215
Notes et conservation
- Note
- LI