Brie-Comte-Robert

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, sur la résolution contenant le tableau des députés à élire au Corps législatif en l'an 7. Séance du 22 ventôse an 7 an VII [1798-1799] Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rousseau, député de la Seine, contre la résolution du 4 nivôse concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an 6 a dû être exécutée. Séance du 12 ventôse an 7 an VII [1798-1799] Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 27 messidor an 6 an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par Rousseau. Séance du 29 prairial an 6 an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, sur une résolution relative à l'admission des députés nouvellement élus au Corps législatif. Séance du 12 pluviôse an 6 an VI [1797-1798] Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rousseau, au nom d'une Commission composée des représentans du peuple Poneau, etc. sur la résolution du Conseil des Cinq-cents relative à des élections de députés faites à Saint-Domingue... an V [1796-1797] Le crime de la rue des Halles 1987 Méthode claire, certaine et facile pour apprendre à chanter la musique... 1976