A Scribe
3 œuvres dans le catalogue
Lettre à son Excellence Mgr. le Secrétaire d'Etat au département de l'Intérieur (Pour obtenir la continuation de la faculté d'établir des bâteaux à lessive sur la Seine)
Gaultier-Laguionie
1823
[Texte imprimé]
Mémoire pour S.A.S. Mgr. le Duc d'Orléans, en réponse aux deux requêtes présentées par M. le Préfet de la Seine, au Conseil de Préfecture, les 7 sept. 1822 et 31 mars dernier. (Affaire du Canal de l'Ourcq)
Guyot et Scribe impr.
1823
[Texte imprimé]
Au Roi, en son Conseil d'Etat. Mémoire pour S.A.S. Mgr. le Duc d'Orléans sur le conflit élevé par l'arrêté de M. le Préfet du département de la Seine, du 18 août 1822
Guyot impr.
1822
[Texte imprimé]