Jean-Pascal Rouyer
4 œuvres dans le catalogue
Rouyer, député du département de l'Hérault, membre du Conseil des Cinq-cents, au citoyen +++, au sujet de l'ex-député Fréron
Impr. de Baudouin
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution par Rouyer, sur la solde des grenadiers formant la garde du Corps législatif. Séance du 24 floréal, an V
(Impr. nat.)
Convention nationale. Motion d'ordres faite à la Convention nationale, par Rouyer, député du département de l'Hérault, dans la séance du 23 germinal, l'an 3...
(Imprimerie nationale)
Convention nationale. Rapport sur l'échange projeté et non consommé de la terre et des forges d'Allevard situées dans le département de l'Isère, fait au nom du comité de marine par le citoyen Rouyer,... par ordre de la Convention nationale
(Impr. nationale)