Louis

Discours du Roi, prononcé à l'ouverture de la session de 1819

(impr. de Denugon)

Fac simile du testament de Louis XVI... gravé par Pierre Picquet... On y a joint le fac simile d'un fragment d'écrit de Madame Elisabeth, le fac simile du testament de la Reine Marie-Antoinette et des signatures de la Reine Marie-Antoinette et du jeune Lo

Gueffier jeune

Arrest de la Cour du Parlement, extrait des Registres du Parlement du 9 mars 1764

(impr. P. G. Simon)

Déclaration du Roi, qui ordonne que, dans six mois pour tout délai, les supérieurs de chacune des Maisons de la Société des Jésuites seront tenus de remettre au greffe du Conseil les titres de leurs établissemens en France. Donnée à Versailles le 2 août 1

(impr. P. G. Simon)

Arrest du Conseil d'Etat du Roi. Du 21 août 1752. Extrait des Registres du Conseil d'Etat

(Impr. royale)

Arrest du conseil d'état privé du Roy : Qui ordonne la reception de Claude Cellier, de Jean-François Knapen, de François Gibault & de Gilles Lamesle, dans le nombre des trente-six imprimeurs-libraires de Paris. Donné à Versailles le 14. septembre 1705

Déclaration du roy, donnée à Arles au mois de janvier 1660, vérifiée en Parlement le cinq février, enregistrée au siège de la connestablie le dix du mesme mois de la dite année, confirmée par autre déclaration du 20 aoust 1663

Arrêt du conseil d'état du roi du 27 décembre 1776, contenant le bail de l'entretenement du pavé de la ville, faubourgs & banlieues de Paris, fait aux sieurs Penot Lombart, père & fils, & de Saint-Croix

Arrest du conseil d'état privé du Roy, donné à Versailles le 16 février 1705. Contre les nommez Chapuis & Moulu, imprimeurs & libraires en la ville de Lyon, & Benoît le clerc, compagnon imprimeur en ladite ville.

Lettres patentes du roi Louis XI en faveur de Jean de Harlay, chevalier du guet de Paris, qui ordonnent aux généraux des finances de le payer des gages dudit office. La Motte de Ségry, 20 juin 1466

Déclaration du roy, du treizième may 1660. En faveur des propriétaires des offices de regratiers, leurs fermiers, commis et préposez, pour jouir de trois quartiers des gages à eux attribuez, et du droict entier de demy parisis, avec faculté de distribuer