LIES

Discours du roi à l'assemblée des notables, tenue à Versailles le 22 février 1787. Discours prononcé de l'ordre du roi et en sa présence par M. de Calonne, contrleur général des finances, dans l'assemblée des notables tenue à Versailles le même jour

[éditeur inconnu]

Dissertation sur le droit de convoquer les Etats-Généraux, tirée des capitulaires, des ordonnances du royaume, et des autres monumens de l'Histoire de France

[éditeur inconnu]

Exposition des principes sur la Constitution civile du Clergé, par les Evêques députés à l'Assemblée Nationale

[éditeur inconnu]

La Vérité au roi

impr. P. Caron

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation par Michel Azéma,... sur le sort des prisonniers élargis, à la suite des évènemens des premiers jours de septembre dernier...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport du citoyen Barère sur la reprise de Toulon par l'armée de la République. Séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1794)...

Impr. nationale

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de commerce et d'aliénation, (le 17 brumaire an II), sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais

Impr. nationale

Troisième discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale, sur l'organisation du pouvoir judiciaire. Séance du 28 avril 1790. Apperçu (sic) du projet de M. l'Abbé Sièyes

Baudouin impr.

Addition à la dénonciation faite par la Société populaire de Tours contre Senard, ci-devant agent national de la commune de Tours (se prétendant patriote persécuté)

impr. de Vauguer

Très-humbles et très respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi, notre très-honoré et Souverain Seigneur, les Gens tenant sa Cour de Parlement et Aides de Dijon

[éditeur inconnu]

Convention nationale. Sur l'instruction publique, par Nicolas Hentz, député de la Mozelle. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. nat.

Pétition à la Convention nationale par le citoyen André Combe... 19 ventôse, an II

impr. du Lycée des arts

Convention nationale. Rapport fait à la Convention nationale, par P.-C. Nioche, l'un des représentans du peuple envoyés près l'armée des Alpes, sur les malheureux évènemens arrivés à Lyon le 29 mai 1793, l'an 2ème de la République. Imprimé par ordre de la

(Impr. nat.)

Jean-Baptiste Birotteau, représentant du peuple français à ses collègues

Impr. Nationale

Réponse de J.-Ch. Laveaux à un écrit anonyme intitulé : Portrait de Laveaux, etc...

Impr. des 86 départemens et de la Société des Jacobins

Rapport et projet de décret, présentés à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de marine sur les approvisionnements, fournitures et ouvrages de la marine

Impr. Nationale

Réflexions sur le procès de Louis XVI

[éditeur inconnu]

Du Nouveau régime hypothécaire, comparé avec celui des Romains, et avec ceux de Sully et Colbert

Impr. de Du Pont

Mémoire préliminaire, sur le travail des Etats-généraux

[éditeur inconnu]

Convention nationale. Rapport fait par David au nom du comité d'Instruction publique, en mémoire des victoires des armées françaises et notamment à l'occasion de la prise de Toulon. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Impr. Nat.

Convention nationale. Opinion de Momoro,... sur la fixation du maximum du prix des grains dans l'universalité de la République française...

Impr. nationale

Liste générale, noms et demeures d'un nombre considérable de Jacobins du Manège qui voulaient massacrer deux membres du Directoire et plusieurs de ceux des deux Conseils qui n'étaient pas de leur opinion. Arrestation de ces Jacobins, leur traduction dans

impr. de l'Auteur

Convention nationale. Plan de Code civil et uniforme pour toute la République française, lu au Comité de Législation le 8 juillet 1793, l'an deuxième de la République, par Durand-Maillane, membre de ce Comité, imprimé par ordre du Comité de Législation

(Impr. nat.)

Mandement de M. l'archevêque de Paris [A. E. L. Le Clerc de Juigné] aux curés et prêtres de son diocèse dénoncé à l'Assemblée nationale comme incendiaire

[éditeur inconnu]