Charles

Lettres patentes du Roy, pour la déclaration de sa majorité et règlement pour le port des armes, tant ès villes que plat pays, terres et seigneries de son obéissance

P. Mérant

Arrest de la Court de Parlement, sur la recherche et emprisonnemet (sic) des vagabons et des exilez pour mal sentir de foy catholique

Jehan Dallier

Advertissement du Roy nostre Sire, du temps de son entrée en sa ville de Paris Charles 9. 61. Roy

Benoist Rigaud

Edit du Roy, donné à Amboise au mois d'aoust 1569, portant imposition de dix deniers tournois par muid de vin et sur les autres vaisseaux à l'équipolent entrant en la ville et fauxbourgs de Paris. Registré en Parlement le 29 aoust 1569

[éditeur inconnu]

Commission, lettres patentes [du 25 août 1570] et missives du Roy sur les défences de ne lever, imposer, ne asseoir aucuns deniers sur son peuple et subjects, sans expres commandement et permission de sa Majesté

impr. de G. Nyverd

Lettres patentes (Première [sic]) sur la grâce et pardon à ceux qui ont faict approche de la majesté du roy sur le chemin d'entre la ville de Meaux et la ville de Paris, donné à Paris le 28 jour de septembre 1567

G. Nyverd

Ordonnance du Roy Charles VII du nom tirée et extraicte des ordonnances Royaux sur le fait et jurisdiction de la Prévoste des Marchands et Eschevinage de la ville de Paris, Imprimée à Paris par la veuve Nicolas Raffet en l'année 1582. fol. 186. vers. et 1

[éditeur inconnu]

Lettres patentes de février 1567 relatives aux privilèges accordés aux cinquanteniers et dixainiers

[éditeur inconnu]

France et Russie

C. Joly