Bois

Hôtel-de-Ville de Paris. Tribunal de police. Jugement contradictoire, qui condamne le nommé Maurice Leclerc, à deux mois de prison, pour avoir insulté, par des propos menaçans, M. l'Abbé Maury, revêtu du double caractère de prêtre et de député à l'Assembl

[Lottin l'aîné et Lottin de S.-Germain, impr.]

Hôtel-de-Ville de Paris. Tribunal de police. Jugement qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les Jeux prohibés, condamne le sieur Deschamps... le sieur Delivry... et les sieurs Dutouchet, Jacquinot, Valmale de S.-Amand et Muller... Du jeudi 3 fé

[de l'Impr. de Lottin l'aîné, et J.-R. Lottin]

Hôtel-de-Ville de Paris. Tribunal de police. Jugement qui ordonne l'exécution des arrêts, ordonnances et réglemens concernant les Jeux de hazard, notamment de la déclaration du Roi du 1er mars 1781, et de l'arrêt de règlement, du 9 janvier 1789, et pour y

[de l'Impr. de Lottin l'aîné et J.-R. Lottin]