Livres de 1617

Arrest donné au Conseil d'Estat du Roy. Portant règlement de remboursement que Sa Majesté entend estre faict aux officiers des tailles des parroisses

Carte du gouvernement de l'Isle de France. Désigné par Damien de Templeux, escuier, de Frestoy. H. Picart sculpsit. Jean Le Clerc excudit cum privilegio regis

Carte du gouvernement de l'Isle de France. Désigné par Damien de Templeux, escuier, de Frestoy. H. Picart sculpsit. Jean Le Clerc excudit cum privilegio regis

Déclaration du Roy en faveur des Princes, Ducs, Pairs, Officiers de la Couronne, Seigneurs, Gentilshommes & autres qui s'estoient esloignez de Sa Majesté. Publiée en Parlement le 12 May 1617

Déclaration du Roy en faveur des Princes, Ducs, Pairs, Officiers de la Couronne, Seigneurs, Gentilshommes & autres qui s'estoient esloignez de Sa Majesté. Publiée en Parlement le 12 May 1617

Déclaration du Roy, [de février 1617,] contre les ducs de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, le premier président Le Jay et tous ceux qui les assistent. Vérifiée en Parlement le treiziesme février 1617

Déclaration du Roy, [de février 1617,] contre les ducs de Vendosme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre, le premier président Le Jay et tous ceux qui les assistent. Vérifiée en Parlement le treiziesme février 1617

Déclaration du Roy, [du 10 mars 1617,] pour la réunion à son domaine et confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendasme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre et président Le Jay, avec l'arrest de la Cour de Parlement le 24 mars 1617

Déclaration du Roy, [du 10 mars 1617,] pour la réunion à son domaine et confiscation des biens des ducs de Nevers, de Vendasme, de Mayenne, mareschal de Buillon, marquis de Coeuvre et président Le Jay, avec l'arrest de la Cour de Parlement le 24 mars 1617

Déclaration du Roy, [du mois de janvier 1617,] contre M. le Duc de Nevers, et tous ceux qui l'assistent

Déclaration du Roy, [du mois de janvier 1617,] contre M. le Duc de Nevers, et tous ceux qui l'assistent

Discours de la réjouissance de Messieurs les princes sur la mort et punition du marquis d'Ancre, envoyé au Roy

Discours de la réjouissance de Messieurs les princes sur la mort et punition du marquis d'Ancre, envoyé au Roy

Edict du Roy [d'août 1616] sur la révocation de la recherche des esleus et nouvelle attribution et augmentation de leurs droicts de signature. Vérifié en la Cour des Aydes le seizième décembre 1616

Edict du Roy [d'août 1616] sur la révocation de la recherche des esleus et nouvelle attribution et augmentation de leurs droicts de signature. Vérifié en la Cour des Aydes le seizième décembre 1616

Edict du Roy pour la vente et alienation de ses Aydes à faculté de rachat perpetuel, jusques à trois cens mil livres de revenu par an : et revente de tous ceux cy devant vendus et alienez. Vérifié en la Cour des Aydes, le seizième Décembre 1616

Edit du Roy [de novembre 1616] portant supression des greffiers des parroisses et en leur lieu création en tiltre d'office héréditaire des commissaires à faire les roolles des tailles et autres deniers, tant ordinaires, que extraordinaires et de l'impost

Edit du Roy [de novembre 1616] portant supression des greffiers des parroisses et en leur lieu création en tiltre d'office héréditaire des commissaires à faire les roolles des tailles et autres deniers, tant ordinaires, que extraordinaires et de l'impost

Edit du Roy [de novembre 1616] portant supression des greffiers des parroisses et en leur lieu création en tiltre d'office héréditaire des commissaires à faire les roolles des tailles et autres deniers, tant ordinaires, que extraordinaires et de l'impost

Edit du Roy pour l'ordre de l'élection des Prevost des Marchans et Echevins de sa bonne ville de Paris. Verifié en Parlement [le 20 août 1554]

Edit du Roy pour l'ordre de l'élection des Prevost des Marchans et Echevins de sa bonne ville de Paris. Verifié en Parlement [le 20 août 1554]